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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Normande de viande et de courtage
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CANI BALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANI BALE
S.A.R.L. Société Normande de viande et de courtage, Le Bourg Toutainville, 27500 PONT AUDEMER.

Numéro de dépôt :
1245233
Date de dépôt :
17/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CANI BALE

Déposée le 17 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Normande de viande et de courtage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANI BALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Normande de viande et de courtage - France.

La marque CANI BALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque CANI BALE est expirée depuis le 17 mai 1993.

Société Normande de viande et de courtage a également déposé les autres marques suivantes : CANI CRU , CANI CUIT , (Marque figurative)


S.A.R.L. Société Normande de viande et de courtage, Le Bourg Toutainville, 27500 PONT AUDEMER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Viandes et Substances alimentaires pour les animaux fraiches ou cuites et conservées par quelque moyen que ce soit.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.